Technique Sud Marine
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1. Éditeur du site
Nom commercial / Entreprise : Technique Sud Marine
Forme juridique : Entreprise individuelle
Siège social : 36 chemin Denis Leveneur 97429 Petite île
Numéro SIRET : 50739293400034
Responsable de la publication : Cyril Barisset
Contact : contact@techniquesudmarine.com
2. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Wix
Adresse : Wix Online Platform Limited, situé au1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Site web : https://support.wix.com/
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Technique Sud Marine (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, structure du site) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
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6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Saint Denis / La Réunion.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.